CONSEIL MUNICIPAL (le 01/07/2020)

 

1. Approbation du compte-rendu du 23 mai 2020.
2. Affectation de résultat budget M14.
3. Vote du budget M14.
4. Affectation de résultat budget M49.
5. Vote du budget M49.
6. Délibération cadre annuelle pour imputation en section d'investissement des biens meubles inférieurs à 500 €.
7. Vote des 3 taxes directes locales.
8. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections municipales 2020.
9. Désignation des membres constitutant la commission d'appel d'offres.
10. Désignation des délégués au SEBA.
11. Désignation des délégués au SDE 07.
12. Désignation des délégués au Syndicat de Transport Scolaire.
13. Composition du CCAS.
14. Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement.
15. Délibération portant création d'un emploi permanent.
16. Délibération pour le recrutement d'un agent contractuel (CDD annualisé).
17. Délibération pour le paiement des heures complémentaires et supplémentaires.
18. Redevance assainissement collectif (annule et remplace la délibération n° 2020-2019).
Divers :
- Régime des astreintes.
- Représentants à l'association des communes forestières.
- Convention d'assistance administrative CNRACL avec le CDG 07.
- CLECT.
- Adhésion St-Sauveur-de-Cruzières à la compétence SPANC.
- Déplacement du four de la boulangerie.
- Régularisation stand Charly ROUVIERE.
- Papio.
- Chantier plomberie toilettes publiques.
- Achat grilles de protection gradins.
A titre exceptionnel, le conseil municipal se tiendra "Espace Taranis".

A 19 H 00 - A titre exception le conseil municipal se tiendra Espace Taranis

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu du 23 mai 2020.

2. Affectation de résultat budget M14.

3. Vote du budget M14.

4. Affectation de résultat budget M49.

5. Vote du budget M49.

6. Délibération cadre annuelle pour imputation en section d'investissement des biens meubles inférieurs à 500 €.

7. Vote des 3 taxes directes locales.

8. Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID) suite aux élections municipales 2020.

9. Désignation des membres constitutant la commission d'appel d'offres.

10. Désignation des délégués au SEBA.

11. Désignation des délégués au SDE 07.

12. Désignation des délégués au Syndicat de Transport Scolaire.

13. Composition du CCAS.

14. Délibération de principe autorisant le recrutement d'agents contractuels de remplacement.

15. Délibération portant création d'un emploi permanent.

16. Délibération pour le recrutement d'un agent contractuel (CDD annualisé).

17. Délibération pour le paiement des heures complémentaires et supplémentaires.

18. Redevance assainissement collectif (annule et remplace la délibération n° 2020-2019).


Divers :

- Régime des astreintes.

- Représentants à l'association des communes forestières.

- Convention d'assistance administrative CNRACL avec le CDG 07.

- CLECT.

- Adhésion St-Sauveur-de-Cruzières à la compétence SPANC.

- Déplacement du four de la boulangerie.

- Régularisation stand Charly ROUVIERE.

- Papio.

- Chantier plomberie toilettes publiques.

- Achat grilles de protection gradins.

 

 



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