CONSEIL MUNICIPAL (le 11/03/2020)

A 20 h 00, salle du Conseil Municipal

 

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2020.
2. Vote du compte de gestion - Assainissement M49.
3. Vote du compte administratif - Assainissement M49.
4. Vote du compte de gestion - Commune M14.
5. Vote du compte administratif - Commune M14.
6. Signation de la convention liaison école-collège.
7. Redevance assainissement collectif.
8. Constitution d'un droit de passage.
9. SDE 07 : Adhésion au groupement de commandes en tant que membre.
10. Souscription de parts au capital de Beaume-Drobie-Solaire.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 janvier 2020.

2. Vote du compte de gestion - Assainissement M49.

3. Vote du compte administratif - Assainissement M49.

4. Vote du compte de gestion - Commune M14.

5. Vote du compte administratif - Commune M14.

6. Signature de la convention liaison école-collège.

7. Redevance assainissement collectif.

8. Constitution d'un droit de passage.

9. SDE 07 : Adhésion au groupement de commandes en tant que membre.

10. Souscription de parts au capital de Beaume-Drobie-Solaire.

 



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