CONSEIL MUNICIPAL (le 29/01/2020)

A 20 h 00 - Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR :

 

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 Décembre 2019.
2. Nomination de Monsieur Jean-Michel CREVOULIN en qualité de responsable au niveau électrique, incendie, sécurité et contrôle en tout genre pour la nouvelle salle.
3. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020.
4. Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert "A.GE.D.I".
5. Augmentation des loyers au 1er Janvier 2020.
6. Signature de la convention pour la valorisation des CEE.
7. Occupation de la terrasse par l'Association Epicerie au Fournil.
8. Subvention exceptionnelle en faveur de la commune du Teil à l'occasion du séïsme du 11.11.2019.
9. Avenant à la convention médecine professionnelle CDG 26.
10. Acquisition de la parcelle A 663p : Délimitation de la parcelle par un géomètre, paiement des frais engendrés, signature de l'acte...
11. Demande de subvention PASS TERRITOIRES 2020 (extension réseau public d'assainissement comprenant le raccordement de la nouvelle salle).
Divers :
- Présentation de l'état des restes à réaliser avant signature et envoi à la Trésorerie
- Maison Vaschalde / Lobet / Vassel
- Nom de nouvelle salle : Espace Taranis
- Wifi à l'école : Information du Conseil d'Ecole
- Beaume-Drobie-Solaire : Souscription de parts au capital
- SICTOBA : Plan de relance du compostage
- Phyto-épuration au Barbier : Travaux prévus en Février 2020
- Risques Psycho sociaux : Synthèse par Mesdames Blandine ELAIN et Bernadette RICCIARDI
- Elections municipales 2020 : Coordonnées des élus de permanence à transmettre à la Préfecture

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 Décembre 2019.

2. Nomination de Monsieur Jean-Michel CREVOULIN en qualité de responsable au niveau électrique, incendie, sécurité et contrôle en tout genre pour la nouvelle salle.

3. Prise en charge des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020.

4. Approbation des statuts du Syndicat Mixte Ouvert "A.GE.D.I".

5. Augmentation des loyers au 1er Janvier 2020.

6. Signature de la convention pour la valorisation des CEE.

7. Occupation de la terrasse par l'Association Epicerie au Fournil.

8. Subvention exceptionnelle en faveur de la commune du Teil à l'occasion du séïsme du 11.11.2019.

9. Avenant à la convention médecine professionnelle CDG 26.

10. Acquisition de la parcelle A 663p : Délimitation de la parcelle par un géomètre, paiement des frais engendrés, signature de l'acte...

11. Demande de subvention PASS TERRITOIRES 2020 (extension réseau public d'assainissement comprenant le raccordement de la nouvelle salle).

Divers :

- Présentation de l'état des restes à réaliser avant signature et envoi à la Trésorerie

- Maison Vaschalde / Lobet / Vassel

- Nom de nouvelle salle : Espace Taranis

- Wifi à l'école : Information du Conseil d'Ecole

- Beaume-Drobie-Solaire : Souscription de parts au capital

- SICTOBA : Plan de relance du compostage

- Phyto-épuration au Barbier : Travaux prévus en Février 2020

- Risques Psycho sociaux : Synthèse par Mesdames Blandine ELAIN et Bernadette RICCIARDI

- Elections municipales 2020 : Coordonnées des élus de permanence à transmettre à la Préfecture

 



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