CONSEIL MUNICIPAL (le 13/12/2019)

A 20 h 00, salle du Conseil Municipal :

 

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 07 Août 2019 modifié.
2. Prévoyance : Délibération portant adhésion à la convention de participation établie par le CDG 07.
3. Délibération portant adoption du plan de formation mutualisé.
4. Location d'un meublé de tourisme : Institution de la procédure d'enregistrement.
5. Indemnités de conseil allouées à Monsieur Jean-Paul BOFILL pour la période du 1er Janvier au 31 Août 2019.
6. Indemnités de conseil allouées à Monsieur Didier GUERGUESSE pour la période du 1er Septembre au 31 Décembre 2019.
7. Frais de gestion année scolaire 2017-2018 : Commune de Rocher : Annulation du titre 70 et nouveau titre à émettre.
8. Frais de gestion année scolaire 2018-2019 : Commune de Rocher.
9. Frais de gestion année scolaire 2018-2019 : Commune de Tauriers.
10. Postes à pourvoir école et transports scolaires suite à la démission de Madame Aurélie ROUDIL de son poste d'adjointe.
11. Règlement intérieur de la nouvelle salle - Nom de cet espace.
12. Prix de la location de la nouvelle salle.
13. Détermination du nombre d'adjoints : Modification de la délibération du 28 Mars 2014.
14. Election adjoint.
15. Diverses commissions : Election nouveaux membres.
16. Parcelle B 853 : Vente ou restitution de la parcelle à Monsieur GARRAUD.
17. Echange du tiers de la grange (Croix de Rocles) appartenant à Monsieur Antoine VASSEL contre un droit de passage sur le terrain communal situé derrière l'immeuble acheté à la famille VASCHALDE-VASSEL.
Divers :
Demande des parents :
Garderie scolaire dès 8 h 00 le matin au lieu de 8 h 15 et jusqu'à 17 h 30 le soir au lieu de 17 h 15.

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 07 Août 2019 modifié.

2. Prévoyance : Délibération portant adhésion à la convention de participation établie par le CDG 07.

3. Délibération portant adoption du plan de formation mutualisé.

4. Location d'un meublé de tourisme : Institution de la procédure d'enregistrement.

5. Indemnités de conseil allouées à Monsieur Jean-Paul BOFILL pour la période du 1er Janvier au 31 Août 2019.

6. Indemnités de conseil allouées à Monsieur Didier GUERGUESSE pour la période du 1er Septembre au 31 Décembre 2019.

7. Frais de gestion année scolaire 2017-2018 : Commune de Rocher : Annulation du titre 70 et nouveau titre à émettre.

8. Frais de gestion année scolaire 2018-2019 : Commune de Rocher.

9. Frais de gestion année scolaire 2018-2019 : Commune de Tauriers.

10. Postes à pourvoir école et transports scolaires suite à la démission de Madame Aurélie ROUDIL de son poste d'adjointe.

11. Règlement intérieur de la nouvelle salle - Nom de cet espace.

12. Prix de la location de la nouvelle salle.

13. Détermination du nombre d'adjoints : Modification de la délibération du 28 Mars 2014.

14. Election adjoint.

15. Diverses commissions : Election nouveaux membres.

16. Parcelle B 853 : Vente ou restitution de la parcelle à Monsieur GARRAUD.

17. Echange du tiers de la grange (Croix de Rocles) appartenant à Monsieur Antoine VASSEL contre un droit de passage sur le terrain communal situé derrière l'immeuble acheté à la famille VASCHALDE-VASSEL.


Divers :

Demande des parents :Garderie scolaire dès 8 h 00 le matin au lieu de 8 h 15 et jusqu'à 17 h 30 le soir au lieu de 17 h 15.

 



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