CONSEIL MUNICIPAL (le 07/08/2019)

 

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Mai 2019.
2. Signature du marché à bons de commande avec API RESTAURATION SA.
3. Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel - CDD du 1er Septembre 2019 au 31 Août 2020 (durée hebdomadaire de 10 heures).
4. Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel - CDD  du 1er Septembre 2019 au 31 Août 2020 (durée hebdomadaire de 24 heures, annualisée 19,96 heures).
5. Remboursement de travaux effectués par le SIVTA par Monsieur Didier MENARD - Le Vernet.
6. Anomalies BP 612 - Assainissement M49 : Décision modificative.
7. Anomalies BP 610 - Commune M14 : Décision modificative.
8. Avis sur le projet de PLUI du Pays Beaume Drobie arrêté le 28 Mai 2019.
9. Approbation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.
10. Budget M49 - Extension réseau d'assainissement : Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour contacter des organismes bancaires afin d'obtenir un prêt à court terme ou mettre en place un emprunt citoyens.
11. Prorogation d'un an du crédit relais A19170F9000.
12. Terrain Laugères pour habitats légers : Délibération à prendre pour vente ou location du terrain suite à la demande de l'Association Hameaux Légers de France.
Divers :
- Demande de Blandine ELAIN pour travailler sur les différentes commissions qu'elle avait commencées.
- Plaquette EPTB à distribuer.
- Remerciements "les restaurants du coeur". 
- Erreur de compteur boulangerie / commune.
- Vente du terrain communal à la Croix de Rocles.

A 20 h 30 - Salle du Conseil Municipal

Ordre du jour :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Mai 2019.
2. Signature du marché à bons de commande avec API RESTAURATION SA.
3. Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel - CDD du 1er Septembre 2019 au 31 Août 2020 (durée hebdomadaire de 10 heures).
4. Délibération autorisant le recrutement d'un agent contractuel - CDD  du 1er Septembre 2019 au 31 Août 2020 (durée hebdomadaire de 24 heures, annualisée 19,96 heures).
5. Remboursement de travaux effectués par le SIVTA par Monsieur Didier MENARD - Le Vernet.
6. Anomalies BP 612 - Assainissement M49 : Décision modificative.
7. Anomalies BP 610 - Commune M14 : Décision modificative.
8. Avis sur le projet de PLUI du Pays Beaume Drobie arrêté le 28 Mai 2019.
9. Approbation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.
10. Budget M49 - Extension réseau d'assainissement : Autorisation à donner à Monsieur le Maire pour contacter des organismes bancaires afin d'obtenir un prêt à court terme ou mettre en place un emprunt citoyens.
11. Prorogation d'un an du crédit relais A19170F9000.
12. Terrain Laugères pour habitats légers : Délibération à prendre pour vente ou location du terrain suite à la demande de l'Association Hameaux Légers de France.

Divers :

- Demande de Blandine ELAIN pour travailler sur les différentes commissions qu'elle avait commencées.
- Plaquette EPTB à distribuer.
- Remerciements "les restaurants du coeur". 
- Erreur de compteur boulangerie / commune.
- Vente du terrain communal à la Croix de Rocles.

 



Fermer