CONSEIL MUNICIPAL (le 29/05/2019)

A 20h 00 - Salle du Conseil Municipal :

 

ORDRE DU JOUR
1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Mai 2019.
2. Fourniture et livraison repas : constitution d'un groupement de commandes (nouvelle délibération suite à rajout de la Commune de Vernon).
3. Répartition des sièges conseillers communautaires pour 2020.
4. Motion pour le dysfonctionnement de la téléphonie fixe et internet d'Orange en Pays Beaume Drobie.
5. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer un contrat de location au profit de Monsieur AUFFEUVRE et de Madame HERVE.
6. Encaissement chèque Groupama : Remboursement solde créditeur.
7. Transfert de compétence eau-assainissement à la Communauté de Communes Beaume Drobie au 1er Janvier 2020.
8. Déplacement du chemin rural au lieudit Freyssenet.
9. Taxe de séjour par télédéclaration.
10. Lecture du rapport d'enquête de Monsieur CUTTIER relative à la modification du schéma d'assainissement de la Commune de Rocles : Vote de la zone d'assainissement quartier Hubac.
11. Suite aux observations du commissaire enquêteur : Délimitation géographique de la zone d'assainissement de la Croix de Rocles.
12. Vote du budget M49.
13. Annulation de la délibération 2019-28 et affectation de résultat.
14. Vote du budget M14.
15. Demande d'inscription à l'ordre du jour par Madame LE VAN pour la restitution de la parcelle B 853 à Monsieur Maurice GARRAUD.
Divers :
- Commission de travail pour la réalisation d'un espace jeux pour les enfants.
- Accord de principe SDE 07.
- Arrêté préfectoral : Référents communaux LAV / moustique tigre.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 Mai 2019.

2. Fourniture et livraison repas : constitution d'un groupement de commandes (nouvelle délibération suite à rajout de la Commune de Vernon).

3. Répartition des sièges conseillers communautaires pour 2020.

4. Motion pour le dysfonctionnement de la téléphonie fixe et internet d'Orange en Pays Beaume Drobie.

5. Délibération autorisant Monsieur le Maire à signer un contrat de location au profit de Monsieur AUFFEUVRE et de Madame HERVE.

6. Encaissement chèque Groupama : Remboursement solde créditeur.

7. Transfert de compétence eau-assainissement à la Communauté de Communes Beaume Drobie au 1er Janvier 2020.

8. Déplacement du chemin rural au lieudit Freyssenet.

9. Taxe de séjour par télédéclaration.

10. Lecture du rapport d'enquête de Monsieur CUTTIER relative à la modification du schéma d'assainissement de la Commune de Rocles : Vote de la zone d'assainissement quartier Hubac.

11. Suite aux observations du commissaire enquêteur : Délimitation géographique de la zone d'assainissement de la Croix de Rocles.

12. Vote du budget M49.

13. Annulation de la délibération 2019-28 et affectation de résultat.

14. Vote du budget M14.

15. Demande d'inscription à l'ordre du jour par Madame LE VAN pour la restitution de la parcelle B 853 à Monsieur Maurice GARRAUD.


Divers :
- Commission de travail pour la réalisation d'un espace jeux pour les enfants.
- Accord de principe SDE 07.
- Arrêté préfectoral : Référents communaux LAV / moustique tigre.

 



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