CONSEIL MUNICIPAL (le 10/05/2019)

A 20 h 00, salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour :

 

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 Avril 2019.
2. Cessation du groupement de commandes collectif pour l'appel d'offres cantine.
3. Création d'un nouveau groupement de commandes collectif pour l'appel d'offres cantine.
4. Création de la commission d'appel d'offres intercommunale pour le marché cantine : Nomination d'un titulaire et d'un suppléant.
5. CCAS : Nomination d'un membre.
6. FUL : Sollicitation du Département pour l'année 2019.
7. Annulation de la délibération n° 2019-25 du 15 Avril 2019 et vote du compte administratif M49.
8. Annulation de la délibération n° 2019-27 du 15 Avril 2019  et vote du compte administratif M14.
9. Annulation de la délibération n° 2019-28 du 15 Avril 2019 et affectation du résultat de fonctionnement M14.
10. Vote du budget M49 assainissement.
Divers :
Télédéclaration des meublés de tourisme
Courrier de Monsieur PERRON
Point sur la salle
Point sur l'accessibilité (courrier Préfet du 19 Avril 2019)
Organisation des élections européennes (Tableau de présence à remplir)

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 15 Avril 2019.

2. Cessation du groupement de commandes collectif pour l'appel d'offres cantine.

3. Création d'un nouveau groupement de commandes collectif pour l'appel d'offres cantine.

4. Création de la commission d'appel d'offres intercommunale pour le marché cantine : Nomination d'un titulaire et d'un suppléant.

5. CCAS : Nomination d'un membre.

6. FUL : Sollicitation du Département pour l'année 2019.

7. Annulation de la délibération n° 2019-25 du 15 Avril 2019 et vote du compte administratif M49.

8. Annulation de la délibération n° 2019-27 du 15 Avril 2019  et vote du compte administratif M14.

9. Annulation de la délibération n° 2019-28 du 15 Avril 2019 et affectation du résultat de fonctionnement M14.

10. Vote du budget M49 assainissement.


Divers :

Télédéclaration des meublés de tourismeCourrier de Monsieur PERRON

Point sur la salle

Point sur l'accessibilité (courrier Préfet du 19 Avril 2019)

Organisation des élections européennes (Tableau de présence à remplir)

 



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